Ordre du jour :
- Temps d’échanges avec la SEMEA
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2021
- Rapport du conseiller municipal communautaire – rapporteur Bertrand GÉRARDI
- Rapport de la commission développement durable (jardins & marché communal) – rapporteur Pascal BARBIER
- Rapport de la commission vie associative – rapporteur Sandra CANDIAL
- Ressources humaines :
— Délibération : 2021-06-48 – Création de poste service technique
— Délibération : 2021-06-49 – Règlement des astreintes communale
— Délibération : 2021-06-50 – Délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires & complémentaires
— Délibération : 2021-06-51 – Adhésion à la convention de participation conclue par le Centre de Gestion de la Charente (CDG16) avec Territoria mutuelle pour le risque prévoyance
— Délibération : 2021-06-52 – Adhésion à la convention de participation conclue par le Centre de Gestion de la Charente (CDG16), avec la MNT pour le risque santé
— Délibération : 2021-06-53 – Nouvelle convention de services « Santé, hygiène et sécurité au travail »
— Délibération : 2021-06-54 – Augmentation du temps de travail d’un agent social de 17h30 à 24h30
— Délibération : 2021-06-55 – Ouverture d’un poste en contrat d’apprentissage BTS Support à l’action managériale (option administration générale)
- Finances :
— Délibération : 2021-06-56 – Taxe foncière sur les propriétés bâtis exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
— Délibération : 2021-06-57 – Décision budgétaire provisionnement 15% des créances douteuses et contentieuses
— Délibération : 2021-06-58 – Délibération annuelle pour l’hébergement du concentrateur GRDF de télérelevé
— Délibération : 2021-06-59 – Convention participation du Grand Angoulême avec le service transport
— Délibération : 2021-06-60 – Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques sur la commune de La Couronne
— Délibération : 2021-06-61 – Admission en non-valeur de la commune
— Délibération : 2021-06-62 – Cotisation ATD16 Volet AMO & numérique
— Délibération : 2021-06-63 – Annulation titre sur exercice précédent accueil de loisirs
— Délibération : 2021-06-64 – Marché d’énergie du groupement de commandes de GrandAngoulême
— Délibération : 2021-06-65 – OPH – Délibération garantie d’emprunt
- Affaires générales :
— Délibération : 2021-06-66 – Approbation des rapports 2020 de la SPL GAMA
- Voirie :
— Délibération : 2021-06-67 – Modification de la convention tripartite relative à l’entrée d’équipement de voirie
— Délibération : 2021-06-68 – Convention de servitude pour la fixation de guirlandes Rue de l’Union
- Vie associative :
— Délibération : 2021-06-69 – Attribution d’une subvention RASED 2020-2021
— Délibération : 2021-06-70 – Convention d’occupation du DOJO de Nersac
- Développement durable, cadre de vie, environnement :
— Délibération : 2021-06-71 – Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
— Délibération : 2021-06-72 – Mise en place d’un marché hebdomadaire sur la ville de Nersac
- Questions « Opposition constructive
19h00 / Salle du cèdre – Mairie
Ce conseil est ouvert au public.
Le port du masque est obligatoire.
