Conseil municipal

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Le prochain conseil municipal est prévu mardi 02 février à 19h00, salle bleue Guy LEPREUX.

En raison du couvre-feu débutant à 18h00, la séance se tiendra sans public.

 

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2021.
  • Affaires générales :

— Délibération : 2021-01-01  Avis sur le projet de pacte de gouvernance – Grand Angoulême

— Délibération : 2021-01-02  Dispositif d’aide « PASS ACCESSION »

  • Vie scolair:

— Délibération : 2021-01-03  Rythmes scolaires passage à 4 jours ou maintien à 4,5 jours.

— Délibération : 2021-01-04  Subvention RASED école de Châteauneuf-sur-Charente.

  • Finances :

— Délibération : 2021-01-05  Annulation des loyers suite au confinement (jardin + loyer).

— Délibération : 2021-01-06 Admission en non-valeur.

— Délibération : 2021-01-07   Créance éteinte.

— Délibération : 2021-01-08  Durée des Amortissements et plafond des dépenses en investissement.

  • Travaux ;

— Délibération : 2021-01-09  Demande de subvention au titre de la DETR (Travaux restaurant scolaire).

  • Questions de l’opposition :

— Adoption du règlement intérieur,

— Travaux réalisés au sein de la Mairie,

— Logement vacant d’urgence sur la Ville de Nersac

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