Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020.

AFFAIRES GÉNÉRALES : Présentation par Madame le Maire

• Proposition de créer 3 postes de « conseiller municipal délégué ».
• Election de trois conseillers municipaux délégués avec attribution des fonctions.
• Mise en place des commissions permanentes.
• Désignation des élus pour représenter la Ville de Nersac aux syndicats et organismes divers.
• Délibération portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale).
• Délibération portant élection des membres du conseil d’administration du CCAS de la ville de Nersac (Centre Communal d’Action Sociale).

VIE ASSOCIATIVE : Présentation par Mme Sandra CANDIAL, adjointe au maire

• Attribution des subventions 2020 aux associations communales.

FINANCES : Présentation par M. Pascal BARBIER, adjoint au Maire

• Indemnités des élus.
• Vote des taux des taxes communales (Etat 1259).
• Annulation des loyers communaux sur la période COVID 19.
• Convention avec le Département pour la participation financière aux dépenses d’entretien des gymnases.
• Versement d’une redevance à la commune par GRDF au titre du contrat de concession de distribution publique de Gaz Naturel.
• Dissolution de la régie de la Police municipale.

RESSOURCES HUMAINES : Présentation par Madame le Maire

• Primes aux agents suite COVID 19.
• Travail à temps partiel suite à avis du comité technique du Centre de gestion de la Charente.
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade suite à avis du comité technique du Centre de gestion de la Charente.
• Habilitation au Centre de gestion de la Charente pour participer à l’étude du contrat groupe des risques statutaires.
• Création d’un emploi Maison de la petite enfance jusqu’au 31 décembre 2020.
• Création de 6 postes d’animateurs pour l’accueil de loisirs pour la saison d’été 2020.

DIVERS : Présentation par Madame le Maire

• Lecture de la Charte de l’élu local.