Cession d’un véhicule Notice d’explication pour la cession d’un véhicule. Déclaration de cession d’un véhicule. Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule. Demande de certificat de non-gage Autre document Déclaration d’achat d’un véhicule d’occasion.
Vous trouverez ci-joint, un formulaire pour tous travaux à réaliser dans un cimetière situé aux abords d’un monument historique, en ZPPAUP et en sites Inscrits ou Classés. Ce formulaire est destiné aux particuliers (travaux ou réalisation de concessions, …) et aux collectivités (agrandissements, travaux sur concessions, …). Il est à […]
Depuis le 15 mars 2017, les demandes de carte nationale d’identité sont désormais effectuées selon les mêmes modalités que les demandes de passeports biométriques, pour une instruction totalement sécurisée, dématérialisée et avec des délais réduits. Ces nouvelles modalités permettront de sécuriser la carte nationale d’identité, un titre valable 15 ans […]
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Le Club du 3ème âge, devenu Association des Anciens et Amis du Temps Libre, tient une permanence chaque jeudi, à partir de 14H00, dans son local de la Foucaudie. C’est un lieu de rencontre et d’amitié où chacun, selon ses goûts, peut participer à des jeux. D’autres personnes préfèrent échanger des idées et combler un peu […]