[CONSEIL MUNICIPAL OUVERT AU PUBLIC]
Madame, Monsieur,
Monsieur le Maire, Jean-Christophe CARDAILLAC, a le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira :
Mardi 7 juillet 2026 à 19h00
Mairie de Nersac – Salle du Cèdre
Le Conseil Municipal examinera les points suivants :
Point préalable à l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026.
Administration générale
– Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire.
– Rapport annuel 2025 de la SPL GAMA.
– Désignation du collège des référents déontologues pour les élus.
– Convention avec le Centre de Gestion de la Charente concernant les services à adhésion facultative.
Commission voirie – eaux pluviales – assainissement
– Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AD n°326 destinée à une bâche incendie.
– Rétrocession à la commune de la voirie, des espaces verts et des espaces communs du lotissement « Résidence des Cardinaux » et classement de la voie dans le domaine public communal.
Commission finances
– Adhésion au groupement d’achats « GRAP » de GrandAngoulême.
– Participation aux frais de fonctionnement de la piscine de la Ville de La Couronne et mise en place de tarifs préférentiels pour les habitants de Nersac.
– Convention avec GrandAngoulême pour l’organisation du transport scolaire (avenant n°3).
– Détail du compte 623 (anciennement 6232).
– Présentation des tarifs communaux 2026.
– Redevance contractuelle de concession 2026 versée par GRDF.
– Redevance d’occupation du domaine public 2026 versée par GRDF.
– Convention de délégation en matière de transport scolaire avec GrandAngoulême.
Commission ressources humaines
– Mise à disposition du personnel du service technique pour l’entretien de la zone industrielle et de la coulée verte.
– Organisation du temps de travail et plan de canicule.
– Création d’un emploi non permanent pour répondre à un accroissement temporaire d’activité au service petite enfance.
– Création d’un poste d’adjoint administratif saisonnier.
Commission vie associative – sport
– Attribution des subventions pour l’exercice 2026.
Commission enfance – jeunesse – scolarité
– Convention avec GrandAngoulême concernant la prestation de service « Accompagnement Santé » et le partage en crèche.
Commission actions sociales
– Convention de partenariat dans le cadre des permanences du Bus du Département.
Cette séance est ouverte au public.
Les habitants de Nersac sont cordialement invités à assister à cette réunion qui constitue un moment important de la vie démocratique locale.
Nous vous remercions de votre présence et de l’intérêt que vous portez à la vie de notre commune.
Jean-Christophe CARDAILLAC
Maire de Nersac
