Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Présentation du projet « grain de bohême » par Paul BERTRAND et Emma METAYER ;
• Rapport de la commission Travaux – Bâtiments – Voirie du 08/10 ;
• Syndicat mixte de la fourrière – convention de mise à disposition d’un lecteur de puce électronique ;
• Aide à l’accession sociale à la propriété du GrandAngoulême dans l’ancien à rénover – « Pass’Accession » ;
• Convention de délégation « en matière d’organisation du service régulier public routier créé pour assurer à titre principal à l’intention des élèves la desserte des établissements scolaires avec le GrandAngoulême » ;
• Convention de prestation de service avec le service environnement de la ville d’Angoulême ;
• Augmentation du taux de la taxe d’aménagement ;
• Demande de résiliation de bail Madame BOUCAYS ;
• Redevance d’occupation du domaine public 2018 ;
• Admission en non-valeur ;
• Intervention association La Gâchette de Monsieur Lionel MICHAUD, Président.

Salle du cèdre, Mairie – 19h00.